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Plan Local d’Urbanisme

Plan Local d'Urbanisme

Délibération n°2017-48 - Approbation de

Développement Durables (PADD)

Règlement :
Règlement - pièce écrite
Règlement - pièce graphique - Plan d'ensemble
Règlement - pièce graphique - Plan du zonage pluvial

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

ANNEXES
Servitudes d'utilité publique :
Liste des servitudes d'utilité publique
Plan des servitudes d'utilité publique
Plan des servitudes d'utilité publique (avec projet LGV)
Plan de prévention du risque inondation - vallée de la Garonne

Document graphique à titre d'information

Annexes sanitaires :
Annexes sanitaires - Notice de présentation
Plan du réseau d'alimentation en eau potable
Plan du réseau d'assainissement collectif des eaux usées
Zonage d'assainissement collectif et non collectif
Etude de schéma directeur d'assainissement - carte des contraintes de l'habitat
Cartographie du zonage pluvial - plan n°2
Schéma de gestion des eaux pluviales - Rapport de présentation


Notice explicative relative au classement infrastructures de transport terrestre

Pièces administratives :
Délibération n°2010/22 - Prescription de la révision - Modalités de la concertation
Délibération du conseil municipal tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU

Avis des personnes publiques associées et consultées :
Courriers des personnes publiques associées et consultées
Décisions de la collectivité suite aux avis des personnes publiques

Rapport et bilan de l'enquête publique :
Rapport après enquête publique et conclusions du commissaire enquêteur
Décisions du conseil municipal suite à l'enquête publique

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